kuzu.es

Legal

Données légales

Domaine : www.kuzu.es
Titulaire : KUZU
Siège social : Polígono Morea Sur (3ª calle – 2ª nave izqda.) – 31191 Beriáin (Espagne)
Tél. : +34 948 31 22 37
Fax : +34 948 31 07 61
Courriel : kuzu@kuzu.es
Registre : société immatriculée au Registre de Navarre de (Pamplona), Tome 451, Feuillet 194, Page NA-9.806
sous le numéro (CIF) : B31 544968

Conditions générales d’utilisation

1. Restrictions d’utilisation

L’accès à ce site Internet est gratuit et sa visualisation n’exige pas d’abonnement ou d’enregistrement préalable.
Lors de l’utilisation des informations disponibles sur ce site, vous vous engagez à respecter la loi applicable dans chacun des cas, et notamment les droits de propriété intellectuelle de KUZU S.L. et d’autres.
Vous renoncez à entreprendre, à travers les services mis à disposition par KUZU S.L., toute action pouvant causer des dommages ou des altérations à son contenu et entraver le bon fonctionnement du site. Vous vous engagez également à ne pas causer de problèmes techniques de quelque nature que ce soit et à ne pas transférer d’éléments susceptibles de contenir des virus informatiques ou d’endommager, d’interférer ou d’interrompre, en tout ou en partie, le fonctionnement de ce site.
En aucun cas KUZU S.L. ne peut être tenue pour responsable du mauvais usage de ce site ou de ses contenus, ni des éventuelles conséquences de cet usage.

2. Restrictions de notre responsabilité

KUZU S.L. ne garantit pas que le site soit opérationnel, ni que son contenu soit complet, exact ou fiable à tout moment. KUZU S.L. se réserve le droit de modifier, sans avis préalable, les contenus du site et les Conditions Générales d’Accès, et ce à tout moment.
KUZU S.L. peut suspendre l’accès au site, de façon temporaire et sans avis préalable, pour effectuer des opérations d’entretien, de réparation, de mise à jour ou d’amélioration de ses services. Elle se réserve également le droit de prestation ou de suspension des services, qu’elle essaiera de communiquer aux usagers, si les circonstances le lui permettent.
Ainsi, elle n’est aucunement responsable des dommages et préjudices de toute nature causés du fait d’une indisponibilité ou d’un dysfonctionnement du site et de ses services, et donc de l’usage que les usagers auraient pu lui attribuer.

3. Liens hypertexte

Aucun tiers ne peut établir une relation de « framing » entre son site Internet et le présent site. Quant aux liens présents sur ce site allant vers d’autres sites non gérés par KUZU S.L., cette entreprise déclare qu’elle n’a aucun contrôle sur ces sites Internet, ni sur leur contenu.
Les liens inclus dans ce site sont proposés uniquement à titre informatif, et ne constituent en aucun cas un aval de notre part vis à vis des contenus, des propriétaires, des services ou des produits qui y sont proposés.

4. Autres conditions

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et toutes les relations établies entre l’usager et KUZU S.L. sont soumises à la législation espagnole.
L’utilisation de ce site Internet implique l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des matériels édités sur ce site et ses rubriques sont protégés par les lois espagnoles et internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Les droits de propriété intellectuelle sur les contenus de ce site sont détenus par KUZU S.L., sauf ceux appartenant à des entreprises avec lesquelles elle a signé un contrat pour la provision de contenus et qui sont protégés par les règles nationales et internationales de la propriété intellectuelle et industrielle. KUZU S.L. est le seul propriétaire des droits de reproduction, distribution, communication publique et transformation des contenus, sans préjudice de l’exercice du droit à la citation par des tiers.

Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, distribuer, transmettre, reproduire, publier, céder, vendre les éléments cités ci-dessus ou créer de nouveaux produits ou services dérivés des informations obtenues sans en citer spécifiquement la provenance.

Vous acceptez que la visualisation et le chargement des contenus sont uniquement destinés à un usage personnel et non commercial, qui ne peut être transféré à des tiers.

L’altération du contenu ou de la structure de ce site par l’usager reste formellement interdite, à moins que KUZU S.L. ne l’autorise expressément et par écrit. Toute utilisation de ce site Internet ou de son contenu contraire aux règlements en vigueur peut donner lieu à des poursuites.